moi et L'HOMOSEXUALITEE

Statuts de l'association



Article 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Vivre le Handicap à travers le Rugby V.H.T.R
Article 2 : buts

Cette association a pour but :
- Aller supporter le club du stade toulousain en allant voir les matchs au stade Ernest Wallon.
- Rencontrer les autres clubs supporters du Stade Toulousain.
- Ouvrir le club à tous, réunir des personnes valides et handicapés.
- Demander aux adhérents de participer à des ateliers de création en tout genre, de confectionner des objets pour l'association afin de les revendre, sachant que le club financera le matériel permettant cette confection.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé : Chez Monsieur et Madame Cerdan 2 impasse de l'oiseau bleu 31240 l'Union
Article 4 : Durée de l'association

La durée de l'association est illimitée.

Article 5 : Moyens d'action

Les moyens d'action de l'association sont notamment :

- les publications, les cours, les conférences, les réunions de travail ;
- -l'organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association ;
- La vente permanente ou occasionnelle des tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

Article 6 : ressources de l'association

Les ressources de l'association se composent : des cotisations ; de subventions éventuelles ; recettes provenant de vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 7 : Composition de l'association

L'association se compose de :

-membres actifs
Sont membres ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont droit de vote à l'Assemblée Générale

Membre d'honneur
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés a l'association. Ils sont dispensés de cotisations mais n'ont pas le droit de vote à l'Assemblée Générale.

Article 8 : Admission et Adhésion

Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale.

Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article 9 : perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

-La démission ;
-le décès
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.

Article 10 : Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation.
Un mois avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du président ou du tiers des membres de l'association.

L'assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d'activité et sur les comptes de l'exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.

Les décisions de l'Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.




Article 11 : Rémunération

Les frais et débours occasionnés pour l'accomplissement du mandat de président sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté a l'assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements des frais de mission, de déplacement ou de représentation payés aux membres du bureau.

Article 12 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une assemblée générale extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l'assemblée générale ordinaire.

L'ordre du jour est la modification des statuts ou de la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 13 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l'Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues a l'article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y'a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet et au décret du 16 août 1901.

Article 14 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi et qui sera approuvé par l'Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


Les présents statuts ont été approuvés par :

-l'assemblée constitutive du


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VRAIMENT UN BEAU FILM GAY ! sa change de la cage aux folles, c'est vrai que les heteros aiment si facilement nous comparer a sa ... on peux pas demander et obliger a un âne de reflechir plus 3 seconde !